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handovernotes
Accueil·Mentions légales
LCEN du 21 juin 2004

Mentions légales

Identification de l'éditeur et de l'hébergeur du site handovernotes.com.

Éditeur

handovernotes SARL

  • Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
  • Siège : Boulevard du Doyenné 156, 4910 Angers, France
  • Téléphone : 09 65 95 36 41
  • Email : cabinet@handovernotes.com

Co-fondateurs

Élodie Vasseur, Olivier Marquet et Anne-Sophie Lemoine.

Directrice de la publication

Élodie Vasseur, en qualité de gérante de handovernotes SARL.

Délégué à la protection des données

Olivier Marquet — dpo@handovernotes.com

Hébergeur

OVHcloud (OVH SAS)

  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Centre de données : Strasbourg
  • Site web : www.ovhcloud.com

Conception et développement

Site conçu et développé en interne par l'équipe handovernotes.

Crédits

  • Polices typographiques : Newsreader, Inter Tight, JetBrains Mono — Google Fonts (SIL Open Font License)
  • Photographies : Unsplash (licence Unsplash, libre d'utilisation commerciale) et clichés réalisés au cabinet par notre équipe

Assurances et certifications professionnelles

  • Responsabilité civile professionnelle : MMA Entreprises
  • Membre Syntec Conseil (Fédération Syntec) — adhérent depuis 2020
  • Référencement Datadock en cours pour la partie transmission de savoir-faire
  • Charte qualité interne revue annuellement, disponible sur demande

Engagement de confidentialité

Tous nos consultants signent un accord de confidentialité renforcé valable 5 ans après la fin de mission. Toutes les données traitées sont hébergées exclusivement en France. Notre activité est par nature soumise à un haut niveau d'exigence en matière de secret professionnel.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, photographies, identité visuelle, logo handovernotes) est protégé par le droit d'auteur. La méthodologie interne du cabinet (grilles d'entretien, modèles de dossier, processus de captation) est la propriété intellectuelle exclusive de handovernotes SARL. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Médiation et juridiction

Médiation : Centre de Médiation et d'Arbitrage de Paris (CMAP) — cmap.fr. À défaut, tribunaux du ressort de la Cour d'Appel d'Angers compétents.

Signalement de contenu illicite

Conformément à l'article 6 de la LCEN, vous pouvez signaler à cabinet@handovernotes.com tout contenu manifestement illicite que vous auriez identifié sur le site.